L’assurance des flottes automobiles

L’assurance représente en moyenne 15% du coût de détention des véhicules par les entreprises, ce taux étant nettement supérieur pour les transporteurs. Distincte de l’assurance automobile du fait du nombre de véhicules à garantir et de la nécessité de s’adapter à la fiscalité, la couverture des parcs automobiles a développé des garanties originales, un mode de tarification qui lui est propre et des modalités de gestion adaptées.

L’ouvrage consacré à l’assurance des flottes automobiles répond à toutes les interrogations des entreprises et des collectivités locales au moyen de textes didactiques, d’exemples concrets, de schémas, de modèles de clauses ou de courriers et des documents directement utilisables. Les différents professionnels qui opèrent sur ce marché y sont présentés avec leurs rôles respectifs.  Le  champ de l'assurance obligatoire y est précisément tracé que l’on considère la nature des véhicules assujettis ou les circonstances de l’obligation.  Le lecteur y trouvera une présentation exhaustive des différentes garanties lui permettant d’apprécier la pertinence d’une offre d’assurance. Une part importante de l’ouvrage est consacrée à l’appréciation des statistiques et aux méthodes utilisées pour calculer les cotisations. Les montages réalisés pour limiter raisonnablement la charge d’assurance sont exposés de façon complète en justifiant de leur conformité juridique.

Un chapitre complet est dédié à la gestion du contrat et des sinistres sans omettre les relations informatiques. La position de l’entreprise en qualité de responsable du fait de ses salariés et de prestataire d’une indemnisation lorsque ceux-ci sont victimes d’un accident de la circulation est étudiée à la lumière de la loi du 5 juillet 1985 dite « Loi Badinter » et de sa jurisprudence la plus récente. Le moyen le plus sûr et le plus pérenne de réduire les cotisations d’assurance réside dans la prévention et l’ouvrage expose la manière de mener une action de prévention et ce que l’on peut en attendre. Les différentes étapes et le cahier des charges d’un appel d’offres sont présentés de façon concrète dans l’ouvrage . Ce chapitre traite des consultations de marché public sans omettre la circulaire administrative du 24 décembre 2007 publiée le 10 avril 2008.

L’ouvrage se termine par un guide permettant de construire la politique d’assurance flotte de l’entreprise.  En annexe, le lecteur trouve une liste de sites Internet utiles, un glossaire des mots utilisés, un lexique français-anglais et anglais-français et un index de plus de 450 termes lui permettant de trouver aisément l’information qu’il recherche.

L’Assurance des Flottes Automobiles : souscription, tarification, gestion, par Lionel RAY, 478 pages, Editions l’Argus de l’Assurance (DALLOZ) 80 avenue de la Marne – 92541 – Montrouge Cedex – 01.41.48.47.92 – 39€ TTC.