Les cahiers de la gestion des véhicules

La fiscalité relative au véhicule d’entreprise évolue très vite et se complexifie à chaque fois. En 2006, la fiscalité devient désormais plus soucieuse de notre environnement (TVS prenant en compte les taux d’émission de CO2). Fin 2007, à la suite du Grenelle de l’environnement apparaît le bonus/malus écologique assis sur les taux d’émission de CO2 des véhicules mais qui touche indifféremment le particulier et l’entreprise.
Cette troisième édition du "mémento fiscal et social du véhicule d’entreprise", élaborée avec les avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre, est un outil de travail de référence, enrichi d’exemples toujours plus nombreux pour mieux résoudre les cas concrets qui pourraient se présenter à vous.

Cette cinquième édition met l'accent sur la forte implication environnementale et sécuritaire des décideurs français concernant les véhicules d'entreprise. 

L’OVE présente la deuxième édition de la publication intitulée « le mémento fiscal et social», réalisée en collaboration avec le bureau CMS Francis Lefebvre. Vous y trouverez la réglementation sociale et fiscale afférente au véhicule d’entreprise sous forme de guide synthétique et pratique avec des principaux sujets sociaux et fiscaux qui concernent le véhicule d’entreprise : TVA, TVS, la taxe différentielle, amortissements, vignette, carte grise, avantages en nature sur les véhicules propres…

Pour la quatrième édition du baromètre, vous pouvez y découvrir le nouveau pays qui nous a rejoint, la Pologne. Le Baromètre 2006 est plus complet et plus représentatif des grandes tendances européennes en matière de véhicules d'entreprise.